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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOFEUTRE
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ECOFEUTRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOFEUTRE
ECOFEUTRE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98741611
Date de dépôt :
13/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/07/2028

Présentation de la marque ECOFEUTRE

Déposée le 13 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOFEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ECOFEUTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOFEUTRE domicilié(e) KERIVAN NAIZIN - 56500 - EVELLYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 517 559 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) BATIMENT O2, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque ECOFEUTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOFEUTRE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2028.

ECOFEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : PORCYNID , INNOV'BRAISES , ECONID


ECOFEUTRE, Société par actions simplifiée à associé unique - KERIVAN NAIZIN - 56500 - EVELLYS - France - SIREN 420517559


NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - BATIMENT O2, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Inscription le 9 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°477302 - Publication au BOPI 2008-07-09

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2008 n°2378866 - Publication au BOPI 2008-07-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Inscription le 9 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499337 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2018 n°2682836 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-30

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papeterie, produits de l'imprimerie ; journaux, imprimés ; cartonnages, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en carton. Papier et carton en papier ou carton recyclés issus du retraitement de papier, carton et de produits d'emballage ; papeterie, produits de l'imprimerie, journaux, imprimés, ces produits étant fabriqués à partir de papier ou carton recyclés issus du retraitement de papier, carton et de produits d'emballage ; cartonnage, papier d'emballage et feuilles d'emballage en papier ou en carton recyclés issus du retraitement de papier, carton et de produits d'emballage.